Charta altera l'autre commande écrite
C'est souvent vous qui rédigerez le cahier des charges du site de votre commune, et tous les guides qui prétendent vous y aider sont écrits par des agences qui veulent ce marché. Celui-ci est écrit par quelqu'un qui ne le veut pas, et qui commence par expliquer pourquoi. Vous y trouverez ce qu'un site de commune est vraiment, les obligations point par point, la trame constatée dans des consultations réelles, puis les délais et les budgets que les marchés publics laissent voir. Et à la fin, le seul site que ce guide pourrait vous vendre : celui de votre festival. Vérifié en juillet 2026.
Cur non pourquoi pas nous
Je crée des sites web. Et si vous cherchez un prestataire pour refondre le site principal de votre mairie, ce ne sera pas moi : je refuse ce marché, et ce refus n'est pas une coquetterie. Il est structurel, et le prouver d'entrée est la seule façon de rendre la suite crédible.
Huit marchés de refonte notifiés entre 2020 et 2023, une même agence titulaire. Dans les données essentielles de la commande publique (DECP), Stratis, qui se présente comme « l'agence digitale du secteur public », apparaît titulaire d'au moins huit marchés de refonte de sites de collectivités notifiés entre 2020 et 2023 : Grand Lac, le Département de l'Essonne, Mamoudzou, l'agglomération de Saint-Malo, les Pyrénées Vallées des Gaves, Herblay-sur-Seine, Bron, Vanves. Ce n'est pas un reproche, c'est un fait de structure : ce marché est tenu par des agences spécialisées qui font ce métier à plein temps et accumulent précisément les références que les consultations exigent.
Les consultations demandent des références similaires en secteur public : les deux cahiers des charges communaux lus en intégral pour ce guide l'exigent noir sur blanc au mémoire technique. Une structure sans référence d'e-administration part avec un désavantage structurel, documenté, pas théorique.
Un site de commune se branche sur des obligations légales et des logiciels métier : publication des actes, urbanisme, portail famille, relation citoyen. Il doit rester debout des années, mises à jour comprises. C'est un métier de plein exercice, la section suivante le détaille.
Une commune n'achète pas seulement la fabrication de son site : elle achète aussi les années qui suivent. Les consultations récentes réunissent la refonte et la maintenance dans un même marché, à Herblay-sur-Seine, à Bron, à l'agglomération de Lens-Liévin, et les plus importantes s'étalent en accord-cadre jusqu'à quatre ans. Le prestataire retenu ne livre donc pas un site, il s'engage à le tenir à jour et à le dépanner sur toute cette durée. C'est un engagement de permanence que je ne peux pas prendre, et c'est la raison la plus honnête de ne pas me présenter sur ces marchés.
Ce guide vous aide donc à commander chez ceux qui font ce métier, en sachant quoi exiger. C'est le même exercice que pour une vidéo, appliqué à un objet plus lourd : le diptyque se lit dans les deux sens.
Le frère de ce guide : le cahier des charges vidéo d'une commune →
Systema un système d'information
Le premier piège est de rédiger la commande comme celle d'une vitrine : une belle page d'accueil, des actualités, un agenda. Un site de commune est un système d'information, branché sur des obligations légales et des logiciels métier. Ces briques ne s'ajoutent pas après coup : si elles ne figurent pas dans la consultation, elles se paieront en avenants, ou elles manqueront.
Depuis le 1er juillet 2022, les communes de plus de 3 500 habitants publient leurs actes administratifs sur leur site : délibérations, arrêtés, procès-verbaux, dans leur intégralité, dans un format non modifiable, avec intégrité et téléchargement garantis (ordonnance n° 2021-1310 et décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021). En pratique, un module ou une plateforme dédiée, du type Publiact, reliée au site.
Depuis le 1er janvier 2022, la loi ELAN (article L.423-3 du code de l'urbanisme) impose aux communes de plus de 3 500 habitants une téléprocédure pour recevoir les demandes d'autorisation d'urbanisme : le guichet numérique des autorisations d'urbanisme, le GNAU. Là encore, l'outil d'urbanisme dématérialisé de la commune est un logiciel séparé, édité par des spécialistes, que le site doit rendre accessible.
Inscriptions scolaires, périscolaire, cantine, réservation de salles, paiement en ligne : ces démarches vivent dans des logiciels spécialisés (Teamnet, JVS Mairistem, Arpège, Citopia, entre autres) qui doivent s'interfacer avec le site, pas s'y improviser.
La gestion de la relation citoyen, demandes, réclamations, signalements, est pensée comme une brique du même marché : le cahier des charges de Saint-Germain-du-Puy la prévoit explicitement comme option de sa consultation. La lister d'emblée, même en option, évite l'avenant.
Quatre briques au moins gravitent donc autour du site, chacune souvent portée par un logiciel séparé qui doit s'interfacer avec lui. C'est cette interconnexion qu'un cahier des charges mal écrit oublie de lister, et c'est elle qui explique la section précédente : faire tenir ce système debout pendant des années est un métier à plein temps, pas un projet de quelques semaines.
Leges les obligations
La checklist légale, chaque point avec sa source. Quatre blocs s'appliquent à tout site de commune, et les zones d'incertitude sont dites telles quelles : nommées, pas maquillées.
L'article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 impose l'accessibilité des services en ligne à toute personne morale de droit public, sans seuil de population. Le référentiel applicable est le RGAA, documenté sur accessibilite.numerique.gouv.fr. Et la conformité n'est pas un état qu'on achète une fois à la livraison : elle se maintient à chaque publication. Pour les vidéos publiées sur ce même site, ce que le RGAA exige est détaillé dans le guide du sous-titrage.
L'article 6 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN, 2004, plusieurs fois remaniée depuis) impose de publier l'identité de l'éditeur, les coordonnées de l'hébergeur et le nom du directeur de la publication. Pour une commune, le directeur de publication est le maire. Le principe est constant ; je ne cite volontairement pas d'alinéa, le texte ayant bougé : votre service juridique vérifiera la rédaction en vigueur.
Tout formulaire du site est un traitement de données personnelles, et la CNIL publie un guide de sensibilisation au RGPD dédié aux collectivités. Le point de croisement qui surprend : publier les actes est une obligation, mais leur contenu doit être vérifié avant mise en ligne pour ne pas exposer de données personnelles qui n'ont rien à y faire.
Depuis mai 2005, l'AFNIC protège les noms de communes sous leur forme canonique en .fr et en .re, quel que soit le demandeur. Vérifiez tout de même qui détient administrativement le vôtre : le cahier des charges de Saint-Germain-du-Puy exige que le prestataire prenne en charge le transfert du nom de domaine et toutes ses formalités. Précaution à recopier.
Charta la trame
Pas une trame inventée : les rubriques constatées dans deux cahiers des charges réels, lus en intégral. Une réserve honnête d'abord : l'un vient d'une commune de 5 140 habitants, sous la strate des villes moyennes ; l'autre porte sur un site satellite d'une ville de 32 000 habitants, pas sur son site principal. Aucun cahier des charges intégral de site principal d'une ville de 10 000 à 100 000 habitants n'a pu être lu, les plateformes de marchés réservant les dossiers complets aux candidats inscrits. La structure, elle, transpose.
Qui est la commune, ce que le site actuel fait et ne fait plus, qui pilote côté mairie. Dans les consultations lues, c'est le service communication qui tient le projet : à Saint-Germain-du-Puy, le contact nommé du cahier des charges est la chargée de communication. Même bloc d'ouverture que côté vidéo : deux paragraphes qui disent d'où vient la commande.
Un back-office utilisable par un non-informaticien : Saint-Germain-du-Puy exige un outil « what you see is what you get ». Schiltigheim, pour son site satellite, va plus loin et impose « un CMS open source du type Wordpress dont le prestataire devra fournir les codes d'accès au compte administrateur ». Le sens de ces clauses : la commune doit pouvoir vivre sans le prestataire au quotidien.
Les livrables qui rendent le départ possible : les fichiers sources, la documentation du site, de son CMS et de son hébergement, et jusqu'à « l'identifiant et le mot de passe pour accéder au serveur », exigés noir sur blanc à Saint-Germain-du-Puy, avec le transfert du nom de domaine à la charge du prestataire. Une nuance à lire de près : ces documents donnent à la commune la propriété des contenus, images et graphismes, jamais celle du code. Ce silence est exactement ce qui coince au moment de partir.
La maintenance, la TMA en langage de marché, est un volet du même marché, rarement un marché séparé. Exigez des engagements chiffrés par gravité : la consultation de Schiltigheim impose une intervention sous 2 heures pour un dysfonctionnement bloquant, 8 heures pour un majeur, 48 heures pour un mineur. Et demandez un chiffrage séparé : le prix de la création d'un côté, la maintenance annuelle de l'autre.
Le transfert de toutes les données du site actuel, des sauvegardes quotidiennes au minimum, la formation des utilisateurs du back-office et l'accès aux statistiques de fréquentation. Quatre lignes constatées dans les consultations réelles, quatre sources d'avenant quand elles manquent.
Réversibilité et transférabilité : la clause a un nom. Le CCAG-TIC, cadre type des marchés informatiques, y consacre une clause dédiée et impose un plan de réversibilité établi par le titulaire.
Un marché de site ne relève pas du même texte qu'un marché vidéo. La vidéo vit sous le CCAG-PI et ses options A et B pour les droits ; le site relève du CCAG-TIC, le cahier des clauses administratives générales des techniques de l'information et de la communication, qui consacre une clause dédiée à la « réversibilité et transférabilité » et impose au titulaire d'établir un plan de réversibilité. Deux vérifications avant de signer : que votre marché invoque bien le CCAG-TIC, et qu'il exige ce plan de réversibilité. C'est du droit commun de la commande publique informatique, pas une exigence exotique inventée par un consultant.
Tempus et pecunia délais et budget
Deux attentes à caler avant d'écrire la première ligne : le temps que ça prend, et ce que ça coûte. Ni l'un ni l'autre ne se devinent ; les marchés publics laissent des traces, les voici.
Publication, questions des candidats, remise des offres, analyse. Pour un accord-cadre, cette seule phase a pris environ 3 mois à Montreuil en 2024, de l'ouverture des plis à l'avis d'attribution.
Environ 3,5 mois pour le site satellite de Schiltigheim, 6 à 9 mois annoncés pour la refonte de Saint-Germain-du-Puy. Conception, développement, reprise des contenus, recette : la phase qu'on sous-estime.
De 3,5 à 9 mois de la consultation à la mise en ligne sur les cas lus. Un constat d'échantillon, pas une norme : dimensionnez large, surtout si des briques métier doivent s'interfacer.
De 14 000 € à plus de 300 000 € : tout dépend de ce que le montant recouvre. Sur les marchés notifiés entre 2018 et 2023 dans les données essentielles de la commande publique, une refonte de petite commune se loge entre 14 000 et 20 000 € ; une refonte seule de ville moyenne ou d'intercommunalité, entre 38 000 et 110 000 € environ (l'agglomération de Saint-Malo, Montluçon, Mamoudzou, Vanves) ; une refonte liée à sa maintenance en un seul lot monte à 100 000 € (Herblay-sur-Seine), voire 255 000 € (Bron). Et les plus gros montants sont des plafonds pluriannuels, pas des prix de site : les 300 000 € annoncés par Montreuil en 2024 sont le maximum d'un accord-cadre de 4 ans, les 214 000 € de Saint-Denis de La Réunion courent sur 37 mois. Les données structurées s'arrêtent presque partout en 2023 : lisez ces repères comme des ordres de grandeur datés, pas comme un barème.
La recommandation du guide de l'achat public de l'État vaut pour le site comme pour la vidéo : annoncer l'enveloppe à titre indicatif fait converger les offres au lieu de les disperser. La pratique existe dans la cible : Schiltigheim écrit son enveloppe noir sur blanc dans sa propre consultation, « à discuter selon les propositions ». Où le site s'insère dans l'enveloppe globale : le budget communication d'une commune →
La Suite territoriale, le programme de l'ANCT qui outille gratuitement les communes, cible les communes de moins de 3 500 habitants et les communautés de communes de moins de 15 000. Une ville de 10 000 à 100 000 habitants est structurellement hors de ce périmètre. Quant à la DETR et à la DSIL, aucune source officielle consultée ne confirme qu'un projet de site y soit éligible : ne bâtissez pas votre plan de financement sur une aide non écrite.
Proprium le site dédié
Tout ce que vous venez de lire, le système d'information, les briques métier, la maintenance pluriannuelle, la réversibilité, vaut pour le site principal. Votre festival, votre grand projet, l'anniversaire de votre ville n'ont rien de tout cela : pas de guichet d'urbanisme, pas de publication des actes, pas de maintenance de dix ans. C'est un autre objet, un autre marché. Et celui-là est ouvert.
Sous 60 000 € HT, la commande se passe de procédure. Depuis le 1er avril 2026, une commune peut commander jusqu'à ce seuil sans publicité ni mise en concurrence préalables : des devis comparés suffisent (décret n° 2025-1386 du 29 décembre 2025). Je ne chiffre pas ici le prix d'un site d'événement ; ce que les cas montrent, c'est que ce type de commande se loge dans ce régime de gré à gré, là où le site principal vit en procédure et en accord-cadre pluriannuel. Vérifiez le seuil en vigueur sur economie.gouv.fr, il évolue par décret.
Des Rendez-vous de l'Histoire de Blois (agence Supersoniks) au Cognac Blues Passions (Freelink), de Chalon dans la Rue (agence OUIK) à la Foire du Livre de Brive (Corsicaweb), de Fiest'A Sète (un webmaster indépendant) aux Fêtes de Bayonne et au Festival des Jeux de Vichy (agence Studium) : sept événements de villes de 10 000 à 100 000 habitants vivent sur un site dédié, à domaine ou sous-domaine propre, confié à un prestataire externe. Constaté dans les mentions légales de chacun de ces sites, en juillet 2026.
Trois profils se partagent la commande : la mairie en direct (Brive, Bayonne), l'association ou la structure adossée à la ville (Blois, Cognac, Chalon, Sète), l'office de tourisme intercommunal (Vichy). Selon le montage de votre événement, le donneur d'ordre n'est donc pas toujours le service communication de la mairie. Et le prestataire externe n'est pas automatique non plus : à Quimper, le Festival de Cornouaille fait son site en interne.
Un site public satellite reste un site public : le RGAA s'applique, les mentions légales aussi, et un formulaire d'inscription reste un traitement de données. Le sous-domaine ne dispense de rien de ce que la section III décrit ; il dispense du système d'information complet, et c'est précisément ce qui change l'échelle de la commande.
Stratis, l'agence aux huit marchés de sites de collectivités de la première section, a aussi réalisé le site des Fêtes de Bayonne : « Réalisation Stratis », en pied de page de fetes.bayonne.fr. Le leader du marché des sites principaux se déplace aussi sur celui des sites d'événement : c'est bien qu'il s'agit de deux commandes distinctes, avec leurs régimes propres, et que la seconde existe assez pour que le premier s'y intéresse. La boucle ouverte au début de ce guide se referme ici : le site principal a ses spécialistes, et je n'en suis pas ; le site dédié, lui, se commande sur devis, à des structures de toutes tailles.
Je suis des deux côtés de ce guide. Je crée des sites web, et je refuse ceux de mairie : pas par manque d'envie, mais parce que ce marché exige ce que je ne veux pas promettre, une maintenance de plusieurs années, des briques métier interfacées, une équipe de permanence. Les agences qui le font bien font ce métier-là à plein temps, et c'est très bien ainsi.
Ce que je vois du terrain, en revanche : j'ai filmé le Co'Leg de Léguevin, près de Toulouse, un dispositif de participation citoyenne avec ses instances et ses rendez-vous. Il vit aujourd'hui sur une sous-page du site municipal, sans agenda propre ni formulaire d'inscription. C'est un choix qui se défend, et beaucoup de communes le font. Mais quand un dispositif prend de l'ampleur et réclame ses propres outils, il existe une autre voie que d'attendre la prochaine refonte du site principal, et les festivals cités plus haut montrent qu'elle est empruntée.
Nicolas Portes · chef opérateur, Veni Vidi Filmi
Repères vérifiés en juillet 2026 (Légifrance, données essentielles de la commande publique, cahiers des charges et mentions légales cités). Cet article informe, il ne remplace pas votre service des marchés.
Quaestio les questions
Le service communication, dans la plupart des cas constatés. Dans les consultations réelles, le contact nommé du cahier des charges est la chargée ou le chargé de communication, et les fiches de poste du métier listent explicitement le pilotage de la refonte du site et la rédaction des cahiers des charges parmi les missions. Le service des marchés prend le relais sur la forme de la procédure ; le fond, les rubriques à exiger, reste au service communication.
Quatre blocs à connaître avant de rédiger : l'accessibilité RGAA (article 47 de la loi du 11 février 2005, qui s'applique à toute personne morale de droit public, sans seuil de population), les mentions légales avec un directeur de publication qui est le maire, le respect du RGPD pour les formulaires et les données publiées, qui va de pair avec la publication dématérialisée des actes (obligatoire pour les communes de plus de 3 500 habitants depuis juillet 2022, à filtrer de toute donnée personnelle), et la protection du nom de la commune en .fr assurée par l'AFNIC. Chaque point est détaillé et sourcé dans ce guide.
Les marchés réels n'imposent pas une marque, ils imposent des propriétés : un CMS open source, un back-office utilisable par un non-informaticien, les codes d'accès administrateur remis à la commune, et une migration possible vers un autre prestataire. Un cahier des charges qui exige ces propriétés obtient le bon outil sans fermer la concurrence ; un cahier des charges qui exige un logo choisit un prestataire avant d'avoir comparé.
Sur les cas lus pour ce guide, de 3,5 à 9 mois entre le lancement de la consultation et la mise en ligne : environ 3,5 mois pour un site satellite simple, 6 à 9 mois annoncés pour la refonte complète d'un site communal. Pour un accord-cadre, la seule procédure de passation, de la publication à la notification, prend déjà environ 3 mois avant le début de la réalisation. Ce sont des constats de cas, pas une norme.
Pour le site principal, en pratique oui : le besoin réel cumule la refonte et plusieurs années de maintenance, ce qui dépasse le seuil de dispense et passe en procédure, souvent en accord-cadre. Pour le site dédié d'un événement ou d'un projet, c'est une autre histoire : la commande se loge le plus souvent sous les 60 000 € HT qui autorisent le gré à gré sur devis comparés (décret n° 2025-1386, seuil en vigueur depuis le 1er avril 2026, à vérifier sur economie.gouv.fr). Deux objets, deux régimes.
Petitio votre demande
Racontez-moi l'événement ou le projet avant d'écrire quoi que ce soit : je vous dis ce qu'un site dédié peut porter, à quelles conditions, sans engagement.
Raconter mon projet